Le site www.scea-vignobles-merlet.net est la propriété de la Société civile d'exploitation agricole SCEA DES VIGNOBLES FRANCIS MERLET ET FILS
Numéro SIRET : 431 269 703 00010
Adresse du siège social : 46 route de l'Europe
33910 Saint-Denis-de-Pile (Gironde)
France
Responsable de la publication : Nicolas Merlet
Le contenu du site (textes, illustrations, images) ainsi que sa forme sont protégés par les règlementations nationales et internationales relatives à la propriété et aux droits d’auteur. Toute reproduction, représentation ou autre utilisation des éléments du site sont strictement interdites.
Ce site est réalisé par l'association Caruso Nouvelle Aquitaine
47 rue du Terme – 24190 NEUVIC (Dordogne)
Contact : Guillemette FLORIMOND – contact@assocaruso.net
Site web : www.caruso-jweb.net
Société AMEN SAS - Groupe Dada
12-14 Rond Point des Champs Elysées
75008 PARIS
FRANCE
Téléphone : 0892 55 66 77
Le site www.scea-vignobles-merlet.net est une œuvre de l’esprit protégée par la législation en vigueur. Les droits de l’auteur de ce site sont réservés pour toute forme d’utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu’il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.
Famille Merlet - Pixabay
Les données personnelles sont protégées par les lois N°78-87 datant du 6/01/1978, N°2004-801 du 06/08/2004, la Directive Européenne du 24/10/1995 et l’article L.226-13 du Code Pénal. Les données personnelles relatives à l’utilisateur (nom, prénom, email, numéro de téléphone) ne sont recueillies que pour des services proposés sur le site www.scea-vignobles-merlet.net et ne sauraient en aucun cas être transmises, échangées, cédées ou vendues à des tiers. Le visiteur fournit ces informations en connaissance de cause, particulièrement lorsqu’il procède lui même à leur saisies.
Loi 78-17 du 6 janvier 1978- Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi du 29 juillet 1881 – Loi sur la liberté de la presse.
Loi 2000-719 du 1er août 2000 – Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques.